Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Physio-6
S.B.M. S.A.

Numéro de dépôt :
99775713
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque Physio-6

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) S.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Physio-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.M domicilié(e) ZI Le Monge, 65100 LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.M. - France.

La marque Physio-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Physio-6 est expirée depuis le 17 février 2009.

S.B.M a également déposé les autres marques suivantes : SYNATITE , OSTEOPRENE , POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS


S.B.M. S.A. - ZI Le Monge, 65100 LOURDES - France - SIREN 383791118


S.B.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Substitut osseux Synthétique phosphocalcique biphasé.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.